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Manuel de gestion des terres

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Manuel de gestion des terres – ENG

01 – Glossaire – Manuel de gestion des terres – 2025 – Anglais – Final pour la distribution

Manuel de gestion des terres – FR

01 – Glossaire – Guide de la gestion des terres – 2025 – Français – Final pour distribution

Modifications au Manuel LM

Amendments_to_Land_Management_Manual_Aug_2025 (1)

Amendements au Guide de la Gestion des Terres

20250919-MAN-Amendements au guide de la gestion des terres août 2025 (1)

Politique de location sur terres de réserve désignées

Politique de bail sur des terres de réserve désignées

Politique de location sur terres de réserve désignées – 2025 ENG – FINAL POUR DISTRIBUTION
Politique de bail sur des terres de réserve désignées – 2025 – FR – FINAL FOR DISTRIBUTION

Politique des désignations

Politique de désignation

Politique des désignations – 2025 – ENG – FINALE POUR LA DISTRIBUTION
Politique de désignation – 2025 – FR – FINALE POUR LA DISTRIBUTION

Politique sur la disposition des minéraux

Politique sur la disposition des minéraux selon le Règlement minier indien – 2024 – ENG – FINAL POUR LA DISTRIBUTION

Politique disposition des mineraux

Politique – disposition des minéraux en vertu du Règlement sur l’exploitation minière dans les réserves indiennes – 2024 – FR – FINAL FOR DISTRIBUTION
LED-LEMB-LAAAR-LMM Modernisation – Aperçu des changements et mises à jour – juillet 2024

Siège social de l'ANGTA, 1024, rue Mississauga,
Curve Lake, ON, K0L 1R0 Canada
Sans frais : 1-877-234-9813 | Téléphone : 705-657-7660
Télécopieur : 705-657-7177 | Courriel : info@nalma.ca

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